Poï-Poï

Les indépendants de la communication

Rencontre et débat sur la propriété intellectuelle – le compte-rendu

L’intervention de Simon Warynski, avocat au bareau de Strasbourg mercredi dernier a permis à chacun d’obtenir des réponses sur des problématiques qui le préoccupe au quotidien : artiste, graphiste, photographe ou programmeur, nous sommes confrontés au quotidien à des problèmes de respect du droit d’auteur. Un ancien employeur aux closes contractuelles abusives, un client qui se sent floué parce qu’il a du mal à comprendre ce pour quoi il paie exactement, une marque à déposer pour un client, des problèmes liés au référencement du site d’un client,… Simon a gentiment répondu à nos questions.

En règle générale, il s’agit souvent d’une méconnaissance du droit de la part des professionnels de la communication comme de leurs clients.

Nous ferons ici un petit récapitulatif rapide et non exhaustifs des sujets abordés.

Il est toujours bon de rappeler qu’il faut différencier les droits d’auteurs et les droits patrimoniaux. Les droits d’auteurs sont les droits moraux de l’auteur et ne peuvent en France faire l’objet d’une cession complète et définitive. L’auteur garde toujours un droit de regard sur l’utilisation de cette œuvre. Les droits patrimoniaux sont les droits de reproduction d’une œuvre. Ce sont eux que l’on vend. Ils sont encore valable comme vous le savez sans doute, 70 ans après la mort du créateur de l’œuvre.

Concernant les closes contractuelles imposées par un employeur, question récurrente pour tout ceux qui sont passés en agence, la jurisprudence n’est pas claire et se contredit. Le salarié est au départ dépositaire des droits d’auteurs et patrimoniaux sur les créations. Mais selon le droit, logiquement, aucune cession de droit sur des œuvres futures n’est recevable. On ne peut céder des droits que sur une œuvre déjà réalisée, aucune condition de cession ne peut donc être demandée à la signature d’un contrat de travail.
Il arrive néanmoins que certains anciens employeurs puissent tenter de vous interdire d’utiliser les créations réalisées en agence pour votre promotion personnelle.
L’aspect souvent invoqué par les anciens employeurs est la notion d’œuvre collective. Notion difficile à définir dans le cadre d’une agence. L’employé ne travaille effectivement jamais vraiment seul, mais sa part dans le travail est difficile à vérifier.
Nous vous invitons donc à la prudence. Conservez les fichiers sources, mails et croquis qui prouvent que vous êtes l’auteur.

Dans un contrat avec un client, il est toujours préférable de préciser au mieux le cadre exact de la cession des droits sur la création réalisée. Ce pour éviter un maximum les problèmes futurs et les incompréhensions futures du client. Les conditions générales de ventes que pratiquent couramment les professionnels des métiers du web (développeurs, webdesigners, rédacteurs, référenceurs…) tendent à se répandre chez les graphistes. On apprend au fil des expériences, à verrouiller un maximum d’éléments pour éviter les éventuels problèmes.
Concernant les habitudes de certains clients réclamant la mention « tous droits cédés » ou équivalent sur vos factures/contrats, ces clauses sont nulles : aucune précision n’est donnée sur l’étendue exacte des droits cédés, or c’est bien ce que vous vendez. Il est totalement impossible de vous déposséder de l’intégralité de vos droits d’auteurs, et donc tout autant de les céder intégralement. Vous aurez toujours la possibilité de faire jouer ce point en cas de litige (si malheureusement vous ne pouvez pas réglez la situation autrement).

Nos avons abordé le cas de dépôt de marque et d’image de marque pour le compte de nos clients. Il est fortement recommandé de ne pas jouer les intermédiaires, la responsabilité en cas d’antériorité de marque par exemple vous incomberait et votre client pourrait se retourner contre vous.
Sachez par ailleurs que l’INPI ne fait le travail que partiellement. Dans le cas d’une marque, l’INPI ne fait pas recherche phonétique, et se limite qu’à des formes très proches. Il est conseillé de mettre en relation votre client avec un avocat spécialisé dans les droits d’auteurs.
Sachez par ailleurs que le libellé exact de la classification dans laquelle vous déposez une marque ne se limite pas à la classification administrative. Vous pouvez précisez de manière exacte les domaines concernés.

Pour se prémunir de toute utilisation abusive d’une création par un client indélicat certains d’entre nous déposent systématiquement leurs création avant toute divulgation (présentation, mise en ligne). Il peut s’agir d’un concours, d’une présentation à un client qui souhaite réutiliser votre œuvre, mais modifiée par une autre personne, ou une agence pour qui vous êtes prestataire et qui détournera votre travail, etc.
Sachez que l’envoi simple d’un recommandé à soi-même peut être contesté.
La solution la plus sûre reste l’enveloppe Soleau via l’INPI (15€).
Encore plus protecteur, mais plus onéreux Le droit des modèles & des dessins. Il se superpose aux droits d’auteurs.

Enfin, certains d’entre nous ont été confrontés à des problèmes liés au référencement : Certains de leurs clients ont souhaité se faire référencer en profitant du nom de leur concurrents, de marques dont il souhaitait profiter de leur renommée et de parasiter leur audience. Il s’agit de détournement d’audience.
Sachez qu’une différence est admise entre des mots clés cachés dans le code et des mots clés explicitement présents sur la page. Quoi qu’il en soit, cette pratique n’a rien d’éthique et donc rien de Poï-poïen! ;-)

Conclusion et morale de l’histoire.

Se protéger et se défendre sont deux démarches qui contribuent au respect de votre paternité d’auteur. L’expérience aidant, on apprends surtout à se protéger, mais le respect passe aussi par la défense. Il est étonnant de constater que litiges impliquant les auteurs (agences ou indépendants) de la communication soient marginaux dans les tribunaux. Pourtant nous vivons ces abus tous les jours.
Attaquer un client n’est pas une décision facile, mais se laisser faire est une question de crédibilité, comme on a pu le dire sur les tarifs pratiqués.
Vous n’aurez l’air professionnels ni en pratiquant des prix trop bas, ni en ayant peur pour votre réputation. Attaquer un client vous donnera une image d’expert consciencieux auprès de vos autres clients.

Ce que vous vendez sont principalement des droits d’auteurs. Nombre de clients font signer un contrat de prestation moyennant une cession « gratuite ». Nous déconseillons cette pratique pour des raisons légales mais aussi parce que cette habitude tend à déconsidérer la valeur de votre travail et votre paternité.
La plupart des clients et des employeurs sont assez ignares, comme nous tous, sur ces sujets. Faites leur part de vos exigences avec pédagogie, et brisez les jambes de ceux qui refusent !

En savoir plus

Si vous souhaitez en savoir plus sur l’un de ces points ou sur un autre sujet. Nous vous invitons à contacter Maître Simon Warynski ou l’un de ces confrères.
Nous vous recommandons aussi le livre de Julien Moya & Eric Delamarre,Profession graphiste indépendant. Le chapitre sur les droits d’auteurs est assez complet.

Encore merci à Simon pour cette rencontre.

Au plaisir de vous revoir lors de l’un de nos prochains évènements.


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Publié le 20 février 2013

Compte-rendu apéro/débat « éthique professionnelle »

A l’occasion de la parution du guide de déontologie du designer professionnel par l’AFD, nous avons autour d’un verre abordé quelques sujets sur l’éthique professionnelle, la déontologie et le rôle des syndicats.

Nous n’avons pas eu le temps de faire un survol complet des points essentiels des situations où l’éthique est sollicitée dans notre pratique professionnelle, nous n’avons abordé que le premier, le dénigrement (entre collègues ou concurrents). Nous avons pu échanger quelques anecdotes et parler des cas limites entre dénoncer un travail mal fait (défendre la qualité en somme) et l’attaque gratuite ou la rumeur. Les autres situations comme le plagiat ou le conflit d’intérêt méritent débat. Peut être faudra-t-il faire des rencontres point par point ?

En ce qui concerne le guide l’AFD, nous avons fait quelques points de comparaisons avec nos Charte de Qualité et Charte d’adhésion. Le guide de l’AFD et nos chartes ont des points communs mais ceux de l’AFD sont développés dans un style plus juridique. Ils les développent, ce qui est intéressant, et en discutent d’autres.

La principale différence est l’objectif de ces guides/chartes. Là où nous avons opté pour des formulations concises et largement interprétables pour que chacun s’y reconnaisse et puisse clairement les exposer à ses commanditaires, le guide de l’AFD réalise un travail de syndicat en codifiant strictement ce qui relève de la déontologie.

La comparaison avec le Code de Déontologie des Architectes est frappante et les similitudes certainement voulues par les rédacteurs. L’AFD ne cache pas ses ambitions de faire réglementer nos professions, et sans aller jusqu’à l’obligation de diplômes d’état, mieux encadrer l’accès à la dénomination de « designer », et imposer ce terme. Un code de déontologie obligatoire serait un pas important vers cette revendication.

Ce qui différencie ce code de notre charte est également ce qui fait le principal objectif de Poï-Poï : la défense de la qualité. Les aspects déontologiques ne sont qu’une conséquence de cet objectif. Or, nous avons jusqu’à maintenant évité de définir formellement ce terme de « qualité », afin que chacun puisse arriver avec sa définition et la défendre.  Il faut bien entendu qu’elle soit reconnue par les autres professionnels, d’où la nécessité d’être approuvé par au moins 2 membres pour rejoindre l’association.

Mais aujourd’hui cela ne suffit plus. Le guide de déontologie de l’AFD vient de poser les bases éthiques de la qualité, il faut en travailler les autres aspects en définissant ce qui pour nous au sein de Poï-Poï, et pour nos clients, est indispensable à un travail de qualité. Nous en feront un prochain chantier et enrichirons notre charte de cette définition qui fera obligation pour nos membres. Ce qui ne devrait pas être une sinécure pour eux, puisqu’ils produisent déjà de la qualité !

Les pistes rapidement évoquées  sont :

  • L’esthétique. Sans nous poser en arbitre du bon goût, le soin porté à l’esthétique est constitutif de nos métiers. A part contre-ordre du client (si, ça peut arriver !), il n’y a pas d’excuses à poser sa crotte sans recherche.
  • L’originalité. Plus précisément la « production originale ». Il n’est pas toujours possible d’imposer une vision personnelle selon le client et ses objectifs. Néanmoins, ratisser les blogs de tendances et monter des maquettes en assemblant des morceaux de PSD gratuits est à l’inverse d’un travail de qualité.
  • Le conseil. Déjà présent dans la charte.
  • Proposer des solutions actuelles. Idem.
  • Les autres points ont été reportés à des rencontres future pour cause de déliquescence de l’attention dans un arrivage massif de bière.

Ces points peuvent déjà à eux seuls générer des débats endiablés.  Votre participation sera requise pour trancher !


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Publié le 4 février 2013

Compte-rendu du dernier apéro/débat :

Rémunération & création jeudi 20 déc.

Nous étions très heureux d’accueillir pas mal de nouveaux venus de Colmar ou de Belfort. Nous étions donc une douzaine. Preuve de l’intérêt que suscite la question! Illustrateurs, designers, photographes, artistes…

Nous avons tenté de faire le point sur le coût réel du travail d’un indépendant. Nous avons jugé indispensable de rappeler que le minimum auquel doit prétendre un indépendant, cest le SMIC, comme n’iporte quel salarié. Ceci est une précision utile parce que nombre d’entre nous ont de mauvaises surprises en soustrayant leur charges de leurs revenus, et se voient sous ce salaire minimum en faisant leur bilan.
Le SMIC horaire net est actuellement de 7,37€ pour un salarié, soit un salaire de ±1118€ / mois. Mais un indépendant n’est pas un salarié, même avec plusieurs patrons, c’est un entrepreneur avec des clients. Cette nuance de taille a du mal à faire son chemin dans la tête d’un certain nombre de jeunes artistes et de d’ailleurs de certains clients. Le hic avec les indépendants, c’est que nous ne sommes pas payés en continu par un patron. Cette base horaire n’est donc pas valide.

Nous sommes tombés d’accord pour dire que la base de tout calcul de la rémunération d’un indépendant c’est d’abord le calcul de ses charges :

  • coût au quotidien de la bonne marche de sa petite entreprise.
  • Location du local,(même si vous travaillez chez vous, une portion de votre logement est dédié au travail)
  • chauffage,(même remarque, vous êtes présent et vous consommez)
  • électricité, (idem)
  • tél./internet, (idem)
  • déplacements
  • amortissement du matériel,
  • réinvestissement régulier pour être à jour technologiquement,
  • frais de démarchage et de représentation (site web, cartes, déplacements, restaurants, etc.).
  • charges sociales (CSG-CRDS, etc. : 20% au minimum à la Maison des Artistes ou à l’Agessa, le double en indépendant régime Urssaf), la taxe pro. s’il y a lieu, la complémentaire retraite, etc.),
  • l’absence de couverture de vos arrêts maladie (en dessous de 30 jours me semble t-il), etc.

Vous devez également connaitre vos « faux-frais », qui sont en réalités liés au métier d’entrepreneur c-à-d l’investissement en temps :

  • prospection
  • veille technologique,
  • veille créative,
  • formation sur les nouveaux supports
  • relationnel client
  • gestion des projets

Sur cette bonne base bien solide, il est possible de calculer notre seuil de rentabilité : combien dois-je faire de chiffre, pour pouvoir commencer à me dégager un salaire qui me permette de vivre décemment (en l’occurrence un Smic au minimum)? Bien sûr une année d’exercice au moins est nécessaire pour savoir où placer exactement le curseur de chaque frais, personne ne travaillant de la même façon.
Nous partons du SMIC car nous voyons tant de professionnels se dévaloriser, et en même temps tant de passionnés prêts à sacrifier beaucoup pour pouvoir exercer leur métier, que nous tenons à alerter sur les risques. Le SMIC est un salaire minimal, il est anormal de vous demander moins, par exemple de vous proposer une somme qui semble alléchante mais qui couvre plus d’heures de travail que cette somme. Ou à l’inverse, lorsque vous fixez un prix, prenez compte de vos charge et des frais propre à chaque prestation (déplacements ? Investissement matériel ?, repas ? corrections ?)
A ce stade, sont à prendre en compte un dernier paramètre : vos diplômes, vos compétences, votre expérience et le niveau d’expertise que vous estimez avoir. Et je rajouterai, le fait que vous êtes chef d’entreprise, donc que vous prenez un risque, que vous êtes seul responsable de votre source de revenus, de vos clients, qu’il vous faudra payer votre retraite, etc.

Il est possible de trouver des tarifs moyens, ça peut toujours aider à se faire une idée.

Nous avons fini par faire un petit tour de table des revenus des uns des autres.
Il en ressort que les revenus oscillent principalement entre le 900 et 2300€, selon la durée depuis le début d’exercice, le secteur d’activité (les illustrateurs et artistes semblent avoir plus de difficulté à stabiliser un revenu surtout en ces temps de crise).
Chacun est libre d’exercer ses tarifs et est le mieux placé pour juger de la bonne marche de son entreprise, cependant, nous revendiquons que nos métiers sont utiles et très qualifiés. Ne restez pas au SMIC si vous le pouvez, vous avez de la valeur !
Merci à tous ceux qui étaient présent!


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Publié le 23 janvier 2013

Les applications mobiles, pour qui, pour quoi ?

 

Poï-Poï vous propose un nouvel atelier animé par Joël Bohrer de Nartex, développement d’applications mobiles.

Les tablettes et les smartphones envahissent de plus en plus le quotidien et les entreprises. Mais qu’est-ce que peut-on vraiment faire avec ? Qui peut en avoir besoin ?
———-

Petit tour d’horizon des possibilités et des questions à se poser (ou à poser aux clients) avant de se lancer dans un projet d’appli. mobile.

Joël Bohrer, fondateur de Nartex début 2011 développe pour les technologies du web depuis plus de 10 ans. Nartex est une société spécialisée dans le développement d’applications pour iPhone, iPad et Android.
Il se fera un plaisir de répondre à toutes vos questions sur le sujet.

Ouvert à tous!

Date : le vendredi 9 novembre à 16h
Lieu : dans les locaux d’AnnA communication, 15a Av. du Maréchal Foch à Mulhouse

Pour s’inscrire :
nous écrire


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Publié le 24 octobre 2012

Apéro Poï-Poï à Mulhouse vendredi 19 oct. à 18h

Bonjour à tous! Poï-Poï reprends ses apéros entre pros au Murphy’s 32, rue de la Justice à partir de 18h, ce vendredi.
Au bon plaisir de vous voir!

Et un peu de teasing :
Prochain évènement prévu vendredi 9 nov. a-m :
Joël Bohrer de Nartex, animera un petit Atelier sur les applications mobiles et smartphones.


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Publié le 15 octobre 2012

Apéro Poï-Poï à Mulhouse le jeudi 7 juin à 18h

Poï-Poï vous invite à aller boire un verre pour parler boulot… ou pas! Prochain magazine, actualité des métiers, prochains projets de l’association, etc. rendez-vous à 18h jeudi 7 juin à Mulhouse au pub le Murphy’s 32, rue de la Justice à partir de 18h, jeudi prochain.


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Publié le 1 juin 2012

Poï-Poï à l’Usine à Belfort le 22 mai

L’Usine invite Poï-Poï à leurs rencontres de professionnels de la communication. Rdv le 22 mai à 18h au Techn’hom bât. 12 Le principe des apéros Poï-Poï fait des émules dans le Territoire, et c’est tant mieux!

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Publié le 14 mai 2012

Du nouveau sur Calkulator

Une mise à jour 2.2 du www.calkulator.com est en ligne depuis quelques jours, avec deux nouveaux domaines : « Médias numériques » et « Design thinking, stratégie, management ».
« Design thinking, stratégie, management » contient trente nouveaux exemples de projets. « Médias numériques » réuni une vingtaine d’exemples du web design déjà disponibles dans le design graphique, plus une cinquantaine de nouveaux exemples.
Cette mise à jour est gratuite pour les souscripteurs du CK 2.0.
C’est une bonne chose!


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Publié le 10 mai 2012

Assemblée générale de Poï-Poï le 12 avril

Chers membres, chers amis et sympathisants, chers autres,

L’assemblée annuelle est l’occasion pour nous de faire le bilan des actions passées, et de planifier celles à venir.
Cette année est particulièrement l’occasion aussi de faire un bilan de l’activité de l’association depuis sa création il y a plus de 3 ans. Nous ne sommes plus une petite bande d’indépendants, nous avons grossi nos rangs et changé de profils, mais cela a eu aussi des répercussions sur l’implication et la motivation de chacun.
Aussi, paradoxalement, si nos actions sont plus « spectaculaires », les formats informels, apéros ou réunions thématiques, rassemblent moins de monde, les plus intéressés étant les membres récents. Nous constatons donc que nous avons plusieurs profils de membres, avec différentes attentes, auxquelles nous allons tenter de répondre.

Rappelons le bilan de l’année passé pour commencer :

Une série d’apéros à Mulhouse et Strasbourg

Maël et Jean s’y déplacent presque systématiquement, avec plus ou moins de succès comme indiqué plus haut.

le film promotionnel

Nous avons créé un outil de communication sur le label Poï-Poï, que vous avez
j’espère tous pu voir. Cette vidéo est destiné à l’usage de tous pour promouvoir la qualité de votre travail, que certifie votre adhésion à Poï-Poï.
N’hésitez pas à l’utiliser dans votre communication, dans vos échanges avec clients ou collègues, partout où elle peut vous servir.
Nous l’avons tournée dans ce but, et elle rencontre un succès d’estime non négligeable, ne vous en privez pas.
Lien vers la vidéo : Poï-Poï sur Vimeo
Le tournage a été gracieusement réalisé par Sylvain et Jeff de Lumino, merci encore à ceux qui ont participé (et à Jean qui a donné un rein).

La revue Pan-Pan

La revue Pan-Pan éditée par l’association a épuisé son premier tirage, rentabilisé le second, et prévoit son 3ème numéro pour juin.
Cette page de récréation créative est une vitrine et un laboratoire pour Poï-Poï.
Numéro 1
Numéro 2
Bien que nous nous congratulions de la bonne réception de cette revue, elle n’intéresse pas directement les membres de Poï-Poï, qui ne sont pas pas tous des créatifs. Son impact publicitaire pour notre association est pour autant indéniable et a été en ce sens très utile.
Nous comptons bien pouvoir reproduire le même intérêt dans les autres corps de métiers qui nous compose. L’administration de Poï-Poï étant composée de créatifs, il est naturel que nous ayons des facilités pour ces sujets, nous demanderons votre assistance pour les autres.

bilan comptable

A l’équilibre. les seuls mouvements concernent la revue Pan-Pan, qui est rentable. Ce qui nous amène au point suivant.

Ouverture des cotisations.

Le gros sujet est celui ci. Il va bientôt devenir difficile de lancer des projets sans une participation au moins minime des membres.
Nous avons des frais peu importants, comme acheter quelques gâteries pour les apéros et de rares documents imprimés pour la communication de l’association.
Par contre, les autres initiatives sont presque toutes avancées des poches de Jean, notre président bienfaiteur et philanthrope.
La revue ne concerne pas ces dépenses car est une activité annexe, et de plus rentabilisée. Mais à titre d’exemple tous les frais du film ont été sortis de la poche du Jean.
Il nous sera difficile, pour faire avancer les autres projets, de nous contenter d’attendre de généreux donateurs. Nous avons besoin de pouvoir avancer en sachant que vous êtes impliqués, que vous attendez que les projets se fassent et que vous êtes prêts à aider, sinon en temps au moins en ressources.
Après cette introduction qui semblent faire appel à votre mécénat le plus somptuaire, voici la somme que nous avons fixé :
30 euros par an.
Rien de bien grave, donc, le prix d’un aller-retour Strasbourg/Mulhouse sans réduction.

Guide des métiers

Ce vieux projet sort de son sommeil pour se concrétiser enfin (rappelons que le film a mis 3 ans avant de voir le jour, vu le nombre de projets en sommeil, les nouveautés devraient éclore soudain telles des kakis ayant maturés tout l’été).
Nous avons décidé d’un cahiers des charges de réalisation, nous contacterons prochainement certains d’entres vous pour de petites contribution demandant peu de travail et une réflexion pas plus soutenue qu’une dictée.

En conclusion

Un appel à cotisation sera lancé prochainement. Nous lancerons une appel à idées dans la foulée, concernant les prochains ateliers/évènements sur nos métiers.
A bientôt cher tous !


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Publié le 10 mai 2012

Apéro Poï-Poï à Mulhouse jeudi 22 mars 18h

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En espérant que la semaine prochaine soit aussi agréable que celle-ci, nous nous invitions à nous rejoindre pour un verre au Murphy’s 32, rue de la Justice à partir de 18h, jeudi prochain. Le dernier apéro à Strasbourg ayant plus servi à refaire le monde qu’à penser le prochain N° du magazine Pan-Pan, nous vous proposons d’amener vos bonnes idées et votre bonne volonté pour s’y mettre vraiment! Avis aux amateurs! Le N°3 est toujours prévu si tout va bien pour début juin. Trouver un/des partenaire(s), trouver une thématique, etc.
Au bon plaisir de vous voir!


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Publié le 16 mars 2012